Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIBELIUS
SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1754926
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/04/2009

Présentation de la marque SIBELIUS

Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SIBELIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E domicilié(e) 8 rue Henri Becquerel, 92508 RUEIL MALMAISON (dossier no 2143000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 012 538 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2143000) - France.

La marque SIBELIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIBELIUS est expirée depuis le 27 avril 2009.

SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E a également déposé les autres marques suivantes : SIBELFAX , SIBELIX , OBJECT MANAGER , SIBELMAC , SIBELCOURRIER , SIBELWIN , SIBELCAD


SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES ET D'EQUIPEMENT S.E.T.E. (société anonyme) - 8 rue Henri Becquerel, 92508 RUEIL MALMAISON (dossier no 2143000) - France - SIREN 642012538


CABINET DE BOISSE & COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - (dossier no 2143000) - France


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1999 n°2143000 - Publication au BOPI 1999-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 22 avril 1999 - Changement d'adresse n°276205 - Publication au BOPI 1999-04-22

Appareils et instruments scientifiques électriques et électroniques ; caisses enregistreuses, machines à calculer, calculateurs, ordinateurs et autres appareils informatiques pour le traitement de données Ecrans de visualisation, claviers, imprimantes, matériel de vidéo, tous supports, notamment magnétiques, pour la commande de machines électroniques Installations pour la transmission d'informations par câbles ou par radio, télématique, télécopieurs, télex et analogues ; programmes d'ordinateurs, mémoires d'ordinateurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; bandes et cartes en papier pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs. Publicité et affaires : conseils en publicité, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaire, expertises, renseignements d'affaire ; aides aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Communications notamment agences d'informations, transmission de messages, services de télex, télématique, banque de données. Conseil en informatique, services informatiques, création de logiciels ; études d'ingénieurs dans le domaine informatique ; location d'ordinateurs, programmation d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.